Ce document décrit le traitement réellement implémenté dans le code de la plateforme. Il doit être mis à jour à chaque ajout de traitement ou de sous-traitant. Champs entre crochets à compléter.
[RAISON SOCIALE] — [ADRESSE] — contact : [EMAIL DE CONTACT].
| Donnée | Finalité | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|
| E-mail, prénom | Création du compte, envoi des accès, support | Exécution du contrat | Durée du compte + 3 ans |
| Mot de passe (haché, jamais en clair) | Authentification | Exécution du contrat | Durée du compte |
| Référence de commande du revendeur | Rapprochement paiement / accès | Obligation légale | 10 ans (comptabilité) |
| Progression de visionnage | Reprise de lecture, suivi pédagogique | Exécution du contrat | Durée du compte |
| Journal des téléchargements (identifiant, date, IP) | Lutte contre la rediffusion des contenus | Intérêt légitime | 12 mois |
| Identifiant Discord | Attribution du rôle membre | Exécution du contrat | Durée du compte |
| Données techniques des services (domaines, serveurs, campagnes, citations) | Exécution des prestations et affichage dans la plateforme | Exécution du contrat | Durée du contrat + 1 an |
Aucune donnée bancaire : le paiement est traité intégralement par le revendeur. Aucun traçage publicitaire n'est posé sur la plateforme ; les balises de mesure éventuelles du site public sont listées ci-dessous.
[PRESTATAIRE REVENDEUR] — encaissement, facturation (UE).[HÉBERGEUR] — hébergement de la plateforme (UE).Les vidéos affichent un filigrane comportant l'adresse e-mail du compte, et les fichiers téléchargés contiennent un identifiant propre au compte. Ce marquage a pour seule finalité d'identifier l'origine d'une rediffusion non autorisée.
Un seul cookie est déposé sur la plateforme : bxsid, cookie de session strictement nécessaire à
l'authentification, sans finalité publicitaire, expirant à la fermeture du navigateur. Il ne requiert pas de
consentement préalable. Toute balise de mesure d'audience ajoutée ultérieurement au site public devra être
soumise à consentement.
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, à exercer à [EMAIL DE CONTACT].
Réponse sous un mois. Réclamation possible auprès de la CNIL (cnil.fr).
Mots de passe hachés, cookie de session HttpOnly et SameSite=Lax (et Secure hors
environnement local), accès vidéo par URL signées à durée limitée, journalisation des accès aux ressources,
serveurs durcis selon une checklist de 41 points et sauvegardes chiffrées.